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LE BUCHELIER

Le Buchelier n'attend plus que vous.

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Chambre d'hôtes en bord de Sèvre, proche Puy du Fou


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<p><strong>Propriétaire</strong> : ISABELLE ET PHILIPPE BARBEAU –  – LE BUCHELIER 85290 MORTAGNE SUR SEVRE<br />
<strong>Créateur</strong>  : <a href="le-buchelier.lyl.website">BARBEAU ISABELLE</a><br />
<strong>Responsable publication</strong> : BARBEAU ISABELLE – [email protected]<br />
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.<br />
<strong>Webmaster</strong> : BARBEAU ISABELLE – 06 45 96 0 3 15<br />
<strong>Hébergeur</strong> : BARBEAU ISABELLE ET PHILIPPE – LE BUCHELIER 85290 MORTAGNE SUR SEVRE<br />
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<h3>2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.</h3>
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<h3>3. Description des services fournis.</h3>
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<h3>9. Droit applicable et attribution de juridiction.</h3>
<p>Tout litige en relation avec l’utilisation du site <a href="http://le-buchelier.lyl.website/" title="ISABELLE ET PHILIPPE BARBEAU - le-buchelier.lyl.website">le-buchelier.lyl.website</a> est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.</p>
<h3>10. Les principales lois concernées.</h3>
<p>Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.</p>
<p> Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.</p>
<h3>11. Lexique.</h3>
<p>Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.</p>
<p>Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).</p>